Règlements du CTSE Voici les règlements adoptés par le Consortium de transport scolaire de l'Est. CTSE001 - Modalités administratives CTSE002 - Admissibilité CTSE003 - Demande de transport, de changement ou d'annulation CTSE004 - Responsabilités de l'élève CTSE005 - Responsabilités des parents, tutrices ou tuteurs CTSE006 - Responsabilités de la direction d'école CTSE007 - Responsabilités des transporteurs, conductrices et conducteurs CTSE008 - Responsabilités du Consortium de transport scolaire de l'Est CTSE009 - Transport en commun CTSE010 - Transport élèves co-op CTSE011 - Zones scolaires et Fréquentation hors zones CTSE012 - Établissements des itinéraires et des zones dangereuses CTSE013 - Débarquement des élèves de maternelle_jardin CTSE014 - Emplacement des points d'arrêt CTSE015 - Places de courtoisie CTSE016 - Garde partagee CTSE018 - Sieges rehausseurs et sieges d auto CTSE019 - Transport spécial CTSE020 - Mesures d urgence - Auto-injecteur CTSE021 - Mesure d'urgence - Premier soins - RCR CTSE022 - Procédure en cas d'accident ou d'incident CTSE023 - Annulation du transport scolaire en cas d'intemperies CTSE024 - Mesures disciplinaires CTSE025 - Changement des heures d'école CTSE026 - Processus d'appel des décisions CTSE027 - Changements temporaires CTSE028 - Procédure en cas d'enfant déclaré manquant CTSE029 - Transport de materiel a bord des véhicules scolaires CTSE030 - Transport pour les cours d'été CTSE031 - Brigade scolaire CTSE032 - Utilisation de traversiers CTSE033 - Musique dans les véhicules scolaires CTSE034 - Transfert ou vente d'itinéraires ou d'entreprises de transport scolaires CTSE035 - Transport pour voyages nolisés CTSE036 - Cameras de surveillance a bord des autobus scolaires CTSE037 - Moniteurs et monitrices CTSE038 - Modification d'itinéraires CTSE040 - Transport d'un élève accompagné d'un chien d'assistance CTSE041 - Transport temporaire pour circonstances particulières
