Toute demande de mise à jour de la base de données doit être soumise au CTSE par le parent, la tutrice ou le tuteur, au moyen des formulaires électroniques ici-bas.
Les demandes seront étudiées et traitées dans un délai minimal de soixante-douze (72) heures, sauf pour le mois d’août et de septembre où le délai peut être de dix (10) jours ouvrables.
Version anglaise: Cliquez ici
- Nouveaux élèves
- Élèves de la maternelle
- Changement d’école ou de conseil scolaire
- Règlement CTSE002-Admissibilité au transport
- Vérifier l’admissibilité au transport scolaire
- Formulaire à remplir en cas de déménagement
- Vérifier l’admissibilité au transport scolaire
- AJOUT/ RETRAIT ou MODIFICATION d’un lieu de garde (gardien, gardienne, garderie)
- Règlement CTSE014-Emplacement des points d’arrêts
- En situation de garde-partagée, remplir le formulaire ci-joint.
- La signature des deux parents/tuteurs est requise.
- Retourner le formulaire au CTSE via télécopieur, par courriel ou par poste (voir la section nous joindre pour les détails).
- Les deux adresses de résidence doivent être à l’intérieur de la zone de transport de l’école fréquentée.
- L’horaire de transport doit être fixe.
- Règlement CTSE016 – Garde-partagée
- le transport temporaire est fourni par un itinéraire d’autobus existant pour
l’école; - le transport n’entraîne aucune modification de l’itinéraire d’autobus;
- il y a de la place dans l’autobus;
- les points d’embarquement ou de débarquement temporaires existent déjà et n’entraînent aucune modification des points d’arrêt déjà autorisés;
- le changement temporaire ne dépasse pas un (1) mois;
• Le changement doit être d’une durée minimum d’une (1) semaine; - Règlement CTSE027 – Changement temporaire
- Ajout ou retrait du transport vers le Boys & Girls Club
- La demande doit être refaite annuellement.
- À remplir si votre enfant n’a plus besoin du transport scolaire
- Règlements du CTSE cliquez ici
- Les demandes de révision d’arrêt seront évaluées à partir du 1er Octobre.
- Règlement CTSE014 – Emplacement des points d’arrêt.
- Règlement CTSE002 – Admissibilité au transport
LES DEMANDES DE PLACE DE COURTOISIE SERONT ÉVALUÉES À PARTIR DU 1ER OCTOBRE.
LE FORMULAIRE SERA DISPONIBLE À PARTIR DU 15 SEPTEMBRE.
- Les demandes de Place de courtoisie seront évaluées à partir du 1er Octobre.
- Demande de transport pour les élèves résidant à l’intérieur de la zone de marche
- Demande de transport pour le travail (élèves du secondaire)
- Règlement CTSE015 – Place de courtoisie
- Règlement CTSE002 – Admissibilité au transport