17 NOVEMBRE 2018 - Aucun retard n'a été signalé. Cliquez ici pour plus d'information.
l
Toute demande de mise à jour de la base de données doit être soumise au CTSE par le parent, la tutrice ou le tuteur, au moyen des formulaires électroniques ici-bas.

Les demandes seront étudiées et traitées dans un délai maximal de soixante-douze (72) heures, sauf pour le mois d’août et de septembre où le délai peut être de dix (10) jours ouvrables.

  • En situation de garde-partagée, remplir le formulaire ci-joint.
  • La signature des deux parents/tuteurs est requise.
  • Retourner le formulaire au CTSE via télécopieur, par courriel ou par poste (voir la section nous joindre pour les détails).
  • Les deux adresses de résidence doivent être à l’intérieur de la zone de transport de l’école fréquentée.
  • L’horaire de transport doit être fixe.
  • Règlement CTSE016 – Garde-partagée 
  • le transport temporaire est fourni par un itinéraire d’autobus existant pour
    l’école;
  • le transport n’entraîne aucune modification de l’itinéraire d’autobus;
  • il y a de la place dans l’autobus;
  • les points d’embarquement ou de débarquement temporaires existent déjà et n’entraînent aucune modification des points d’arrêt déjà autorisés;
  • le changement temporaire ne dépasse pas un (1) mois;
    • Le changement doit être d’une durée minimum d’une (1) semaine;
  • Règlement CTSE027 – Changement temporaire
  • Ajout ou retrait du transport vers le Boys & Girls Club
  • La demande doit être refaite annuellement.
  • À remplir si votre enfant n’a plus besoin du transport scolaire